Licence et citation

Décision de travail

Le package adopte une structure de licence en trois niveaux :

Élément	Licence ou conditions	Intention
Code source Python	PolyForm Noncommercial License 1.0.0	Permettre l’usage, la modification et le partage dans des cadres non commerciaux.
Documentation, tutoriels et figures	Creative Commons Attribution-NonCommercial 4.0 International	Permettre la réutilisation avec attribution, hors usages commerciaux.
Jeu de données testset	Conditions spécifiques LICENSE.sample-data.md	Autoriser uniquement la démonstration, les tests et l’apprentissage du package.

Cette décision correspond à l’objectif suivant : permettre une réutilisation libre dans les cadres de recherche, d’enseignement, d’évaluation et de développement non commercial, tout en évitant qu’un tiers transforme directement le travail en produit ou service commercial sans accord.

Ce que cela permet

Les usages suivants sont autorisés, sous réserve de respecter les licences et de citer la source :

• installer et tester le package ;
• lire, modifier et adapter le code pour un usage non commercial ;
• utiliser le package dans un projet de recherche, d’enseignement, d’évaluation ou de démonstration ;
• réutiliser la documentation avec attribution, dans un cadre non commercial ;
• utiliser le testset pour exécuter les tutoriels et vérifier le format attendu.

Ce qui nécessite un accord écrit

Les usages suivants nécessitent un accord écrit préalable de Bureau Action Située :

• intégrer xyt_gps dans un produit ou service commercial ;
• vendre une prestation, un logiciel ou une plateforme reposant directement sur le package ;
• redistribuer le jeu de données testset hors du dépôt ou d’un fork conservant les mêmes conditions ;
• utiliser le testset pour autre chose qu’une démonstration ou un test du package.

Citation

Citation recommandée :

Bureau Action Située. xyt_gps, package Python pour transformer des exports GPS
en données de mobilité structurées et analysables. Développement :
Marc-Edouard Tessier. Version 0.2.0.

Soutiens financiers

Le développement du package a bénéficié du soutien financier de :

• Fondation MODUS ;
• SNSF ;
• faculté ENAC, EPFL.

Fichiers de référence

Les fichiers de licence se trouvent à la racine du dossier package-xyt-gps :

• LICENSE : texte de la PolyForm Noncommercial License 1.0.0 pour le code source ;
• LICENSE.docs : texte de la licence CC BY-NC 4.0 pour la documentation ;
• LICENSE.sample-data.md : conditions spécifiques au jeu de données testset ;
• NOTICE.md : attribution, financeurs et citation recommandée.

Point de vigilance

PolyForm Noncommercial et CC BY-NC ne sont pas des licences open source au sens strict, car elles limitent les usages commerciaux. Ce choix est cohérent avec l’objectif de réutilisation non commerciale, mais il est moins permissif qu’une licence comme Apache-2.0.

Avant publication sur PyPI ou diffusion publique large, il reste prudent de faire relire cette structure de licence par une personne compétente en propriété intellectuelle.